COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 MAI 2003

Présidence: M DEGRANDE, Maire.

PROGRAMME DE LA FETE COMMUNALE

Samedi 21 juin

l'après-midi : Course cycliste R1,R2 organisée par le VELO-CLUB de HAM (président M DESSAINT) :

Pour éviter tout risque d'accident 23 postes de commissaires de course sont à pourvoir aux différentes intersections de rues. Une réunion aura lieu le mardi 10 juin à 19h30 à la salle de la mairie pour définir la place de chacun.

AVIS AUX VOLONTAIRES.

Nous demandons, de plus, aux riverains de ne pas entraver le circuit, ce jour-là, avec leur véhicule sachant que les rues empruntées par la course sont : Rue du Poncelet, Rue Glaucarne, Rue de la Croisie, Avenue Paul Carette, Rue Louis Pasteur, Rue du Blanc Loup, Rue Quentin la Tour, Rue Jean Mermoz, Rue Saint-jean, Rue du Prieuré, Rue des Falaises, Rue du Père Marquette.

Des urnes seront déposées à la boulangerie, au "Café de la Mairie", "Au Bonaparte" et au Café-tabac "le Sanilhac" afin de recueillir des primes pour les coureurs.

Dimanche 22 juin

Lundi 23 juin

1er prix: 30 euros pour l'équipe,
2ème prix: 22 euros;
3ème prix: 16 euros;
4ème prix: 12 euros,
De plus, un filet garni sera remis à chaque concurrent.
Comme chaque année des tickets gratuits, valables uniquement le lundi, seront distribués aux enfants de Vendeuil fréquentant l'école primaire communale.

Durant ces trois jours la municipalité et les forains seront heureux de vous voir venir assister et participer nombreux à ces festivités.

ECOLE

Le 14 juin à 15h00 à la Mairie, les élèves vous invitent à assister à l'interprétation de chants chorales qu'ils ont tout spécialement préparés pour cette occasion. Leurs travaux de l'année seront exposés et vendus au profit de la coopérative scolaire. La directrice Mme MINET, Mesdames les institutrices et les enfants des écoles vous espèrent nombreux à cette manifestation.

REMERCIEMENTS POUR LE LAVAGE DE VOITURES

Madame MINET, directrice d'école, les institutrices, et les enfants, remercient bien vivement les nombreuses personnes qui, en participant au lavage de voitures, ont ainsi permis de financer partiellement le voyage scolaire à NAUSICAA (BOULOGNE sur MER) qui a eu lieu le 20 mai et s'est très bien déroulé.

GOUTER DE FIN D'ANNEE

Comme tous les ans, pour clore l'année scolaire, un goûter sera offert par la Municipalité aux enfants des écoles de VENDEUIL le 27 juin à 15h00.

ASSAINISSEMENT

Le SIAN (Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Nord), le SESEA (qui assure la gestion du SIAN) et le SIDEN (Syndicat Intercommunal de Distribution d'Eau du Nord) viennent de nous faire parvenir leurs propositions d'installation du réseau d'assainissement et de distribution d'eau.

Pour ce qui les concerne, il faut savoir que l'adhésion à ces syndicats oblige les communes à céder A VIE au SIAN la totalité de leur réseau lui transférant ainsi l'ensemble de la compétence générale relative à l'assainissement collectif comprenant notamment l'étude, la réalisation, l'extension, l'amélioration, la rénovation, le contrôle, l'entretien, l'exploitation, la gestion et la maîtrise d'ouvrages des équipements publics de production, de transport et de traitement des eaux usées, et d'une manière optionnelle, les compétences suivantes : la collecte, le transport et le traitement des eaux pluviales dans les zones d'assainissement collectif, limités exclusivement aux ouvrages et aux réseaux d'eaux pluviales et l'ensemble de la compétence générale relative à l'assainissement non collectif dans les limites des attributions susceptibles d'être dévolues aux établissements de coopération.

Une adhésion au SIDEN entraîne pour les communes et au profit du SIDEN un transfert de compétences en matière de distribution d'eau potable, ayant pour conséquences : la mise à disposition du SIDEN de l'ensemble des ouvrages publics constituant le service de production et de distribution d'eau potable des communes dans l'état où ils se trouvent (installations de production, réservoirs, conduites et branchements jusqu'aux compteurs inclus, etc...), la prise en charge de la totalité du remboursement des annuités d'emprunts contractés à ce jour par les communes pour les besoins de ce service et constatées à la date de prise d'effet de l'adhésion, le transfert de plein droit au SIDEN et au SESEA des obligations contractuelles existantes au jour de l'adhésion : abonnements EDF, gaz, contrat de location divers, contrat d'affermage, etc...).

Dans ces conditions, les communes sont dégagées de toutes obligations concernant l'alimentation en eau potable de leurs abonnés, le SIDEN et le SESEA faisant face techniquement et financièrement à tous les problèmes rencontrés dans le cadre de ce service et ceci pour une durée illimitée.

L'adhésion à ces syndicats entraînerait un coût de :
Assainissement :
  • partie proportionnelle en euros HT par m3 d'eau :
  •   a) participation de l'abonné au titre de la redevance assainissement (HT par m3) 1,27 euros soit (8,33 F)
      b) participation communale au titre de la contribution pour eaux pluviales (HT par m3) 0,365 euros soit (2,39 F)
  • partie fixe annuelle HT supportée par l'abonné :
  • forfait de 50 euros soit (327,98 F)
    Distribution d'eau :
  • SIDEN :
  •   Prix du m3 d'eau HT 1,012 euros soit (6,64 F)
      Forfait annuel 21,70 euros soit (142,34 F)
    Des informations complémentaires sont attendues avant toute décision définitive.

    TRANSPORTS SALEINE : Nouvelles informations sur le dossier

    M le Maire a fait lecture d'une lettre reçue de la Sous-Préfecture qui ne fait que confirmer l'avis défavorable déjà précédemment exprimé vis-à-vis de ce dossier. En effet, pour la sortie des camions par la Rue Jean Racine, la Société SALEINE ne dispose que d'une bande de terrain de 10 m de largeur et se heurte au refus ferme de M le Sous-Préfet d'empiéter sur le terrain de l'Etat situé en bordure de la RN44.

    M SALEINE, informé de la teneur de cette lettre, attend le résultat de l'enquête publique concernant le chemin des Roses avant de tenter d'intervenir à nouveau auprès de M le Sous-Préfet.

    QUESTIONS DIVERSES

    PLAQUES DE MAISONS

    Nous rappelons que quelques habitants de Vendeuil ayant manifesté le désir d'acquérir une plaque portant le numéro de leur maison identique aux plaques des rues, le secrétariat de Mairie se tient à la disposition des personnes intéressées pour prendre leur inscription. Le délai que nous avions fixé précédemment est repoussé au 10 juin. Rappelons que le fournisseur propose les mêmes couleurs aux dimensions 15x10 au prix de 6,82 euros TTC. Selon le nombre commandé, il envisage de faire un rabais, aussi ce montant n'est-il donné qu'à titre indicatif. Sitôt cette date passée, un devis sera demandé au fournisseur pour connaître son prix définitif.

    A.R.F.

    Le bilan de l'activité 2002 réclamé lors de la réunion qui a eut lieu le 14 avril avec les Maires des communes du canton a été réceptionné et est tenu à la disposition de toute personne qui souhaiterait en prendre connaissance. Il y a lieu de retenir que les A.R.F ont brûlé dans le courant de l'année 2002 : 32.786 tonnes de déchets.

    M le Maire et deux membres du Conseil ont assisté aux prélèvements de terres effectués récemment sous contrôle d'un huissier par un laboratoire d'analyses lyonnais à proximité de l'usine A.R.F. au lieu dit "La Maladrerie" et de sédiments à la Ballastière afin de constituer un point "zéro" ainsi que cela avait été demandé aux responsables de l'entreprise lors de la réunion dont nous faisons état plus haut. A l'heure actuelle les analyses sont en cours et nous diffuserons dans le prochain bulletin leur résultat.

    Concernant l'enquête publique effectuée récemment nous ne connaissons pas encore le résultat de celle-ci, le commissaire enquêteur ayant demandé un délai supplémentaire pour étudier les quelques 600 réclamations déposées en Mairie.

    FLEURISSEMENT

    A l'heure actuelle pratiquement toutes les plantes commandées pour le fleurissement en 2003 de la commune sont en terre, seuls les arbustes (Weigelias, rosiers, ifs, loniceiras, ibiscus, surfinia) devant garnir les bacs prévus place de la Mairie ne sont pas installés (ils ne nous seront livrés que courant juin et seront mis en place fin juin).

    Ont été plantés dans les divers massifs installés dans la commune : des bégonias, géraniums, plectranthus, lavandes, rosiers, viornes, phlox, millepertuis arbustifs et autres plantes annuelles ou vivaces.

    C.E.S.

    M Pierre DAGNICOURT prendra son poste de CES pour une durée de 6 mois pour aider aux travaux d'entretien dans la commune à compter du 2 juin.

    GARDE CHAMPETRE ASSIMILE

    Une délibération a été prise par le Conseil pour l'assermentation en tant que garde champêtre assimilé de M Patrick GRISEL qui sera appelé à prêter serment au tribunal de saint-Quentin prochainement.

    BILLARD AMERICAIN

    La commune envisage de vendre un billard américain dans l'état il se trouve actuellement. Son prix a été fixé de 3000 euros. Les personnes intéressées voudront bien se faire connaître au secrétariat de Mairie.

    USEDA

    Un devis a été demandé à l'USEDA pour la pose d'éclairage sur une partie de l'Allée des Tilleuls et les marches de l'école.

    GAZ DE FRANCE

    Nous allons tenter d'intervenir à nouveau auprès du Gaz de France pour qu'une nouvelle enquête soit diligentée afin de savoir qui serait intéressé par l'installation de conduits de gaz dans la commune permettant ainsi aux habitants de se faire raccorder aux réseaux de gaz qui passent à proximité pour les usages ménagers et le chauffage, ce qui permettrait aux personnes qui le souhaitent de faire installer ou transformer leur installation actuelle.

    SECRETARIAT DE MAIRIE

    La Mairie a reçu le permis de construire demandé pour le changement de destination des locaux permettant ainsi de transformer l'habitation attenante à la Mairie en secrétariat de Mairie.

    TERRAIN D'USINOR

    Après le passage de la commission des travaux, il a été décidé que la haie de troènes serait abattue pour y installer en partie un parking. Toutefois, pour éviter que ne viennent s'installer des contrevenants, il est prévu de fermer cet emplacement par des bornes.

    CHATEAU D'EAU

    Une pompe neuve vient d'être installée au château d'eau. Le relevé des compteurs d'eau sera effectué à partir de fin juin.

    UN PEU DE CIVISME

    Tondeuses et autre matériel bruyant, : Comme chaque année, nous sommes dans l'obligation de rappeler certaines règles élémentaires de civisme, essentielles au maintien d'une bonne entente entre concitoyens. Par respect pour le repos de vos voisins, nous recommandons à tous de ne pas utiliser de tondeuses ou tout autre matériel bruyant en dehors des heures et jours autorisés.

    Rappelons que l'arrête préfectoral prévoit certains horaires pour effectuer des travaux de bricolage et de jardinage :

    ceux-ci sont fixés :les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30,
     les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h;
     et les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
    Il serait toutefois préférable pour la tranquillité du village d'éviter de tondre le dimanche matin.

    Merci à tous d'éviter une quelconque cause de gêne à votre voisinage.

    CANIVEAUX

    Nous rappelons à tous que ne doivent s'écouler dans les caniveaux que les eaux de pluie. En effet, il est remarqué fréquemment que certaines eaux usées s'écoulent dans les caniveaux. Là encore, il est impératif de respecter son voisinage. De plus, nous rappelons que ces pratiques peuvent être passibles d'amendes.

    RAMASSAGE DES DECHETS DE TONTES DE GAZON

    Le prochain ramassage aura lieu, à cause de la Pentecôte et de la fête communale, exceptionnellement les mardis 10 et 24 juin.

    RAMASSAGE DU TRI SELECTIF

    Toujours en raison de la Pentecôte, nous venons d'être avisés par le C.C.V.O. que le ramassage se fera le vendredi 6 juin au lieu du lundi 9 juin. Les autres dates des 23 juin et 7 juillet étant inchangées.


    Prochaine réunion du Conseil Municipal le vendredi 4 juillet à20h30.

    DATES A RETENIR en JUIN et JUILLET

    3 juin Ateliers parents- bébés et loisirs- famille

    Ramassage des ordures ménagères
    6 juin Collecte sélective
    7 et 8 juin Ball-trap Rue des Falaises(lieu dit "Les Basserons") organisé par le Football Club de Vendeuil
    10 juin Ramassage de tontes de gazon
    Ateliers parents- bébés et Famille- loisirs
    Ramassage des ordures ménagères
    Réunion des commissaires pour la course cycliste du 21 juin à 19h30 salle de la Mairie

    14 juin Expo-vente des travaux des enfants des écoles et chant chorale organisée par la coopérative scolaire à la salle de la mairie
    17 juin Ateliers parents- bébés et famille- loisirs
    Ramassage des ordures
    21, 22 et 23 juin Fête patronale
    23 juin Collecte sélective
    24 juin Ramassage des ordures ménagères et des déchets de tontes de gazon
    Ateliers Parents- bébés et Famille- loisirs (dernière séance avant les vacances)
    27 juin Goûter offert par la Municipalité servi aux enfants de Vendeuil fréquentant l'école primaire
    1er juillet Ramassage des ordures
    6 juillet Rallye touristique organisé par le Comité des fêtes
    7 juillet Ramassage des déchets des tontes; collecte sélective
    8 juillet Ramassage des ordures