COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 SEPTEMBRE 2004

Présidence : M DEGRANDE, Maire.
Absents excusés : MM DEMARQUET Claude, MAERTENS Pascal, BIDAUX Thierry
Mme DULOQUIN Annie, DOLLE Christiane.

Monsieur le Maire tient à remercier tous les bénévoles présents lors des festivités de la fête communale, du 14 juillet et de la brocante qui ont eu un vif succès.
Merci également aux Vendeuillois pour leur nombreuse participation.

Travaux au secrétariat de mairie

Le commencement des travaux au secrétariat de Mairie, prévu début septembre, doit être repoussé. En effet, le dossier de subvention parlementaire constitué avec M. Xavier BERTRAND n'est toujours pas passé en commission et les travaux ne peuvent être engagés avant l'accord de subvention sous peine d'annulation.

Société A.R.F.

Les permis de construire concernant l'extension de bâtiments et la construction de la cheminée ont été retirés par la D.D.E. suite à un problème dans la délivrance de ces permis (l'étude d'impact n'était pas jointe au dossier). Un nouveau dossier de permis de construire a été déposé courant juillet concernant les mêmes demandes de travaux avec l'étude d'impact. Un avis défavorable a été donné à ce dossier par le maire.
Suite à une demande de la Société A.R.F., le Préfet de l'Aisne a pris un arrêté en date du 30 août 2004, par lequel il autorise la Société A.R.F. "à modifier le pouvoir calorifique inférieur des combustibles de substitution utilisés pour l'exploitation de son installation située sur le territoire de la commune de Vendeuil."
C'est-à-dire qu'ils vont être autorisés à brûler des combustibles de substitution moins calorifiques (produisant moins de chaleur) mais en conservant toujours la même température dans le four (850 degrés), ce qui implique une quantité plus importante de déchets brûlés. Selon l'avis émis par le Conseil Départemental d'Hygiène en date du 16 juillet 2004, "ce processus n'engendrera pas d'impact supplémentaire sur l'environnement et ne remet pas en cause la conduite des installations et l'efficacité du traitement des fumées".
L'arrêté du Préfet précise toutefois que les activités d'incinération de déchets industriels sur le site exploité par la S.A. A.R.F. sont toujours suspendues.

Ecole

Fenêtres école maternelle (salle d'évolution) : Suite à l'étude des devis effectués par les entreprises, le Conseil Municipal décide la pose de fenêtres en PVC plutôt que la rénovation des fenêtres en bois existantes.
Rentrée scolaire : L'école Paul Carette accueille 118 élèves pour cette nouvelle rentrée scolaire.
Un nouvel inspecteur est nommé sur la circonscription de Tergnier. Il s'agit de M. Olivier DURIEUX.
Piscine : A compter du 3 janvier 2005, 59 élèves profiteront des leçons de natation à la piscine de Beautor pour 12 séances.

Recensement INSEE 2005

A partir de 2004, une nouvelle méthode de recensement substitue au comptage traditionnel organisé tous les sept à neuf ans une technique d'enquêtes annuelles de recensement. Le recensement général de la population de 1999 aura donc été le dernier recensement ponctuel concernant toute la population.
Le recensement de la population de Vendeuil aura lieu du 20 janvier 2005 au 19 février 2005.

Redevances ordures ménagères

L'adhésion de Vendeuil à la Communauté de Communes de la Vallée de l'Oise ne pouvant être effective avant le 1er janvier 2005, la C.C.V.O. ne peut facturer les ordures ménagères aux Vendeuillois. La commune va donc se charger du paiement des ordures ménagères pour l'année 2004, mais va comme les années précédentes demander une redevance aux habitants.
Les tarifs pour 2004 sont calqués à ceux demandés aux adhérents de la C.C.V.O., à savoir :

Foyer composé d'une personne	28 euros
Foyer composé de deux personnes	48 euros
Foyer composé de trois personnes	62 euros
Foyer composé de quatre personnes	76 euros
Foyer composé de cinq personnes	90 euros
Au delà de la cinquième personne, le montant de la redevance est plafonné à 90 euros
Résidence secondaire	28 euros

Chauffage salle des fêtes de la Mairie

Le chauffage de la salle des fêtes de la Mairie étant vétuste, un devis a été demandé à l'entreprise DEHON. Après étude de ce devis, le Conseil Municipal décide de modifier le système de chauffage par aérothermes en le remplaçant par un chauffage à radiateurs traditionnels.

Chauffe eau de la Poste

La production d'eau chaude de la chaudière de la Poste ne fonctionne plus depuis quelques temps. Suite à une demande de deivs, le Conseil Municipal retient le devis de la Société PROXITHERM pour la pose d'un ballon électrique d'une contenance de 200 litres.

Eglise

Du grillage a été posé devant les vitraux de l'église, afin de les protéger en cas d'orages violents (grêle).

INFORMATIONS DIVERSES

Cours de gym

L'Association Dynamic's Gym propose à partir du 7 septembre un cours de gym ouvert à tous, le mardi de 18h45 à 19h45, salle de la Mairie. Pour toute inscription : 03.23.07.42.75.

Qualité de l'eau

Les dernières analyses effectuées ont démontré que l'eau distribuée dans la commune est conforme aux exigences de qualité. L'eau est consommable.

Transports dans l'Aisne

Le Centre d'Information des Transports de l'Aisne (C.I.T.A.) vous informe sur tous les transports (bus, car, train). Un seul numéro pour être bien informé : n°Azur : 0.810.75.00.00.

Inscription sur les listes de recensement militaire

Les jeunes gens et jeunes filles nés en juillet, août et septembre 1988 doivent obligatoirement venir se faire inscrire pour le recensement militaire au secrétariat de mairie.

Horaires d'ouverture de la déchetterie de Moÿ de l'Aisne

Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi
15h-19h	15h-18h	16h-19h	15h-18h	10h-12h	10h-12h 16h30-18h30

Prochaine réunion du Conseil Municipal le vendredi 1er octobre 2004 à 20h30

DATES A RETENIR

18 septembre 2004	Concours de pêche organisé par l'Association des Pêcheurs de Vendeuil
27 septembre 2004	Ramassage du tri sélectif Ramassage des tontes de gazon
29 septembre 2004	Ramassage des encombrants
1er octobre 2004	Réunion du Conseil Municipal
2 octobre 2004	Soirée choucroute organisée par le Comité des Fêtes
10 octobre 2004	Exposition vente organisé par le Club Loisirs
11 octobre 2004	Ramassage du tri sélectif

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2004